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Contrat de vente
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Petit-chien
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Contrat de vente
bonjour, j'aurais quelque questions concernant les contrat de vente établie par un éleveurs professionnel.
Alors voilà je commence mon élevage canin et logiquement j'ai eu l'offre d'un affaire en or, 4 shih tzu LOF âgée d'1 ans es demi, dons une lice de saillie.
Sur le contrat ils ont marquer :
Nom femelle a été saillie par Nom Mâle.
Selon le nombre de chiot à naître, nous demandons que 30% du prix de vente des chiots nous soit reversé après la vente des chiots.
Mais ils veulent me fixé des prix, ils n'ont pas le droit? et sur la porté il y a eu 6 chiots mais je garde un mâle ducou je ne le vend pas donc sa fait que 5 de vendu au lieu de 6 du-cou je ne lui doit pas la même chose?
Ensuite j'ai vue ça sur internet :
* Code civil, Article 544 : "La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements".
* Le vendeur n'a plus de droit sur le chien une fois celui-ci vendu.
- il ne peut pas obliger l'acheteur à faire castrer ou stériliser son chien
- Il ne peut l'obliger à utiliser un étalon précis ou lui redonner une partie de la vente des chiots pour une future lice ... (sauf dans le cas d'un contrat de fermage qui n'est pas une vente).
- Il ne peut pas exiger d'un acheteur que celui-ci lui rapporte le chien quand ce dernier décide de l'abandonner, il ne peut que le lui suggérer ou espérer qu'il fera preuve de bon sens..
Donc cela veut dire que je n'est pas a leurs donnée l'argent car j'ai signé que un contrat normal qu'ils ont créer sur GESTELV ???
Mais ont ils vraiment le droit de s'autorisé cela alors que je suis la propriétaire maintenant, pourquoi ils ne les ont pas gardé dans ce cas la ?
Et il y a le mâle shih tzu qui a était tondu au niveau du coup car il avait des plais a cause de son collier qu'il n'a pas supporté, et elle me demande les facture et ordonnance du chien par le veto car ils on appeler le vétérinaire et il ne veut pas leurs donner et n'y lui expliqué ce qu'il ces passé. Du-cou elle croie que je me suis amusé a lui tondre le coup car je n'est pas envie de m'en occupé !!
Mais on t-ils vraiment le droit de tout ça ? de me demander un pourcentage de la vente et un chien pour un concours de toilettage ?
Merci a ceux qui me répondrons !!
Alors voilà je commence mon élevage canin et logiquement j'ai eu l'offre d'un affaire en or, 4 shih tzu LOF âgée d'1 ans es demi, dons une lice de saillie.
Sur le contrat ils ont marquer :
Nom femelle a été saillie par Nom Mâle.
Selon le nombre de chiot à naître, nous demandons que 30% du prix de vente des chiots nous soit reversé après la vente des chiots.
Mais ils veulent me fixé des prix, ils n'ont pas le droit? et sur la porté il y a eu 6 chiots mais je garde un mâle ducou je ne le vend pas donc sa fait que 5 de vendu au lieu de 6 du-cou je ne lui doit pas la même chose?
Ensuite j'ai vue ça sur internet :
* Code civil, Article 544 : "La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements".
* Le vendeur n'a plus de droit sur le chien une fois celui-ci vendu.
- il ne peut pas obliger l'acheteur à faire castrer ou stériliser son chien
- Il ne peut l'obliger à utiliser un étalon précis ou lui redonner une partie de la vente des chiots pour une future lice ... (sauf dans le cas d'un contrat de fermage qui n'est pas une vente).
- Il ne peut pas exiger d'un acheteur que celui-ci lui rapporte le chien quand ce dernier décide de l'abandonner, il ne peut que le lui suggérer ou espérer qu'il fera preuve de bon sens..
CODE DE LA CONSOMMATION (Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'État)
Donc cela veut dire que je n'est pas a leurs donnée l'argent car j'ai signé que un contrat normal qu'ils ont créer sur GESTELV ???
et sur le contrat des 3 autres donc le mâle et les deux autres femelle, il y a d'écrie :
Ne pas couper son poil et l'entretenir régulièrement Le/la brosser sans arracher le poil, en mettant un peu de MATEX ( pour préserver la beauté du poil et éviter d'arracher le poil).
Nous prendrons un des shih tzu pour un concours en septembre 2013.
Mais ont ils vraiment le droit de s'autorisé cela alors que je suis la propriétaire maintenant, pourquoi ils ne les ont pas gardé dans ce cas la ?
Et il y a le mâle shih tzu qui a était tondu au niveau du coup car il avait des plais a cause de son collier qu'il n'a pas supporté, et elle me demande les facture et ordonnance du chien par le veto car ils on appeler le vétérinaire et il ne veut pas leurs donner et n'y lui expliqué ce qu'il ces passé. Du-cou elle croie que je me suis amusé a lui tondre le coup car je n'est pas envie de m'en occupé !!
Mais on t-ils vraiment le droit de tout ça ? de me demander un pourcentage de la vente et un chien pour un concours de toilettage ?
Merci a ceux qui me répondrons !!
Petit-chien- Nouveau membre
-
Messages postés : 9
Date d'inscription : 16/06/2013
Age : 36
Re: Contrat de vente
Si tu nous mets la copie de l'attestation de vente... peut être que quelqu'un peut te répondre!!!!
scaramouche- Membre
-
Messages postés : 1194
Date d'inscription : 24/01/2013
Age : 76
Mon chien : mes australiens....ma welsh corgi pembroke
Sport canin ou activité : Obéjump, concours de beauté, natation....
Re: Contrat de vente
Je ne vais pas être sympa.
Mais tu as accepter ce contrat à la base et tu l'a signé donc tu te dois de le respecter.
C'est dingue les gens qui veulent le beurre, l'argent du beurre et le c*l de la crémière !
Mais tu as accepter ce contrat à la base et tu l'a signé donc tu te dois de le respecter.
C'est dingue les gens qui veulent le beurre, l'argent du beurre et le c*l de la crémière !
Invité- Invité
Re: Contrat de vente
Mais tu as accepter ce contrat à la base et tu l'a signé donc tu te dois de le respecter.
C'est dingue les gens qui veulent le beurre, l'argent du beurre et le c*l de la crémière !
Et je rajouterais même qu'il n'est pas très honnête ni respectueux d'essayer de revenir sur un contrat que tu as lu et accepté !!!
Je ne parlerais pas de mon ressenti d'acheter un lot pour se lancer ... ça sens plus l'attrait du gain que la passion ... Si je pouvais me tromper ...
Re: Contrat de vente
Rien à ajouter...
Mouw- Membre
-
Messages postés : 1380
Date d'inscription : 15/04/2013
Age : 28
Mon chien : Idaho de la Douce Kerkyra le carlin, 4 ans ! (20.03.2013)
Re: Contrat de vente
Ce qui est signé...est signé
Mais rien n'est clair...qu'est qui a été signé???
Mais rien n'est clair...qu'est qui a été signé???
scaramouche- Membre
-
Messages postés : 1194
Date d'inscription : 24/01/2013
Age : 76
Mon chien : mes australiens....ma welsh corgi pembroke
Sport canin ou activité : Obéjump, concours de beauté, natation....
contrat de vente
Donc déjà, ce n'est pas un lot comme vous dites, j'ai fait 2ans d'apprentissage en elevage canin, j'ai fait donc 1ans chez cette eleveuse, et elle arreter les shih tzu pas longtemp aprés la fin de mon apprentissage pour fautes de temps pour le toilettage, donc elle ma proposé de le lui repprendre en les achetants je n'etait pas spécialement pour les 30% mais pour le concours oui, jusqu'à qu'elle m'harcelle et me reclame l'argent, alors qu'une les chiots ne sont pas touse vendu encore, ensuite le prix ce n'est pas a elle de le fixé car elle ne site pas de prix de vente des chiots dans le contrat donc si je veux les vendre 900€ ou 600€ ces a moi de voire enfin logiquement mais elle me prend la tete pour ça, et que je vende 2 chiots ou 6chiots elle me reclame le meme pourcentage donc je ne suis pas d'accord avec elle. tout simplement, et ce n'est pas pour l'argent que je fait sa, je suis en formation toilettage et education aussi depusi toute petite j'ai toujours voulu travaillé avec les animaux mon reve etait dans un zoo mes malheuresement je ne peux pas donc je me suis rétracté avec les animaux de compagnie, elle ma proposé les chiens si non je n'aurais jamais pus commencé mon élevage etendonné que je n'est pas de boulot et je n'est que 210€ par pole emploie, et je sais que l'élevage on en vie pas toute suite, donc je ne voie pas pourquoi j'en ferais l'argent cest du n'importe quoi!
Petit-chien- Nouveau membre
-
Messages postés : 9
Date d'inscription : 16/06/2013
Age : 36
Re: Contrat de vente
Ce qui a été signé c'est un contrat qu'ils on fait par GESTELV, mais aprés beaucoup de renseignement ils ont pas a me demandé de l'argent sur la vente des chiots car j'en suis la proprietaire. je ne suis juste pas d'accord avec ce que je lui doit a la base mais vue que j'ai vue cette loi sur internet je voulais s'avoir si c'etait vrais et comment ça ce passé.
Petit-chien- Nouveau membre
-
Messages postés : 9
Date d'inscription : 16/06/2013
Age : 36
Re: Contrat de vente
C'est un pourcentage donc le nombre de chiots ne change rien....
fab- Membre
-
Messages postés : 6127
Date d'inscription : 22/05/2008
Age : 44
Mon chien : Des Spitz allemands
Sport canin ou activité : expos canines, obéissance, agility
Re: Contrat de vente
le pourcantage ils le calcule par rapport au prix d'une femelle et au prix d'un male foix le nombre de chiot male ou femelle.
Petit-chien- Nouveau membre
-
Messages postés : 9
Date d'inscription : 16/06/2013
Age : 36
Re: Contrat de vente
Oui mais dans ton contrat les prix sont notés ? Sinon tu auras tes attestations de vente pour justifier tes prix et tu leur fileras 30 % puisque tu t'y es engagée.
fab- Membre
-
Messages postés : 6127
Date d'inscription : 22/05/2008
Age : 44
Mon chien : Des Spitz allemands
Sport canin ou activité : expos canines, obéissance, agility
Re: Contrat de vente
Sur le contrat il n'y a pas de prix de vente mes elle m'oblige a metre les prix qu'ils souhaitent pour qu'ils es 1440€ de la vente et ils me disent "que 1440€ du prix de vente" mes ses deja beaucoup, j'ai écrie ce qu'ils on mis dans le contrat dans le texte tout en haut.
Petit-chien- Nouveau membre
-
Messages postés : 9
Date d'inscription : 16/06/2013
Age : 36
Re: Contrat de vente
Ca serait bien d'avoir le contrat en entier parce que s'ils t'ont fait un super prix en te vendant un lot et une lice pleine c'est normal qu'ils se remboursent ailleurs. Là on a que ce que tu veux bien nous dire....
T'as signé, tu t'y tiens. Maintenant si aucun prix n'est fixé, j'aurais tendance à dire que tu choisis tes prix et tu les prouve. Mais faut pas pousser, si t'as eu les chiens pas chers.....
T'as signé, tu t'y tiens. Maintenant si aucun prix n'est fixé, j'aurais tendance à dire que tu choisis tes prix et tu les prouve. Mais faut pas pousser, si t'as eu les chiens pas chers.....
fab- Membre
-
Messages postés : 6127
Date d'inscription : 22/05/2008
Age : 44
Mon chien : Des Spitz allemands
Sport canin ou activité : expos canines, obéissance, agility
Re: Contrat de vente
J'ai payé les chiens 3000€ les 4. dsl je n'est pas de photocopieuse pour vous l'envoyer sinon je l'aurais mis.
et ce n'est pas que je ne veux pas payé mais je veux pas me faire avoir non plus.
et ce n'est pas que je ne veux pas payé mais je veux pas me faire avoir non plus.
Petit-chien- Nouveau membre
-
Messages postés : 9
Date d'inscription : 16/06/2013
Age : 36
Re: Contrat de vente
Ben 3 000 euros 4 chiens d'un an et demi (déjà confirmés et dépistés puisqu'ils reproduisent) visiblement d'expo vu qu'ils veulent les sortir, et une chienne pleine, c'est compréhensible qu'ils espèrent récupérer 1400 euros. Enfin je crois...
fab- Membre
-
Messages postés : 6127
Date d'inscription : 22/05/2008
Age : 44
Mon chien : Des Spitz allemands
Sport canin ou activité : expos canines, obéissance, agility
Re: Contrat de vente
la chienne etait saillie mais ils ne savaient pas si elle etait pleinne, et ce n'est pas vrement un concour, car il font pas de concoure cest pour lexamen de leur fille pour son lycée en toilettage.
Petit-chien- Nouveau membre
-
Messages postés : 9
Date d'inscription : 16/06/2013
Age : 36
Re: Contrat de vente
Moi je vais m'abstenir de donner mon avis.
Juste te demander de faire un effort sur l'orthographe, un gros effort, merci.
Juste te demander de faire un effort sur l'orthographe, un gros effort, merci.
Re: Contrat de vente
je ne demande pas comment es mon orthographe mais je demande des conseils mais apparemment les gens ici sont pas tope pour les conseil tempis j'irais voir ailleurs !!!!
Petit-chien- Nouveau membre
-
Messages postés : 9
Date d'inscription : 16/06/2013
Age : 36
Re: Contrat de vente
Petit-chien a écrit:je ne demande pas comment es mon orthographe mais je demande des conseils mais apparemment les gens ici sont pas tope pour les conseil tempis j'irais voir ailleurs !!!!
Tu fais ce que tu veux.
Moi je te demande de respecter le règlement que tu acceptes en étant ici parmi nous.
Règlement qui stipule ( dans d'autre termes) que l'on doit parler français.
Mais apparemment respecter ses engagements ne fait pas partie de tes priorités.
Si tu débutes dans l'élevage comme cela,il ne faut pas être grand clerc pour te prédire que tu n'ira pas loin.
Pour resumer : tu manques a ta parole, tu manques de politesse, de savoir vivre et il te manque une dernière qualité que je ne nommerais pas. Si tu en avais une once tu ne viendrais pas sur un forum où il y a une quantité d'éleveurs ( que tu croiseras un jour, avec qui tu voudras travailler peut être ) pour leur demander comment en niquer un autre....
Re: Contrat de vente
Tu as 4 chiens adultes + bientôt des chiots, à nourrir, entretenir, soigner et tu gagnes 210€/mois?????
Smellycoco- Membre
-
Messages postés : 7195
Date d'inscription : 08/10/2012
Age : 39
Localisation : Indre
Mon chien : Malcolm dogue allemand, Athos lhassa apso et Oscar le sangliours, et 3 greffiers Rajah, Willow et Poppy
Sport canin ou activité : Apprendre à se comprendre et c'est déjà pas mal
Re: Contrat de vente
Toi aussi ça te fait tiquer ?!?Smellycoco a écrit:Tu as 4 chiens adultes + bientôt des chiots, à nourrir, entretenir, soigner et tu gagnes 210€/mois?????
Invité- Invité
Re: Contrat de vente
et comment as tu fait pour sortir les 3000€ qu'ils te demandaient si tu n'as pas d'emploi et que tu touches 210€ de pole emploi ???
tu as signé un contrat avec ces personnes ...tu dois le respecter....s'il manque des infos tu n'avais qu'à demander à ce que ce document soit réecrit.
A mon avis le prix de vente des chiots à naitre devait être indiqué dans ce contrat.
tu as signé un contrat avec ces personnes ...tu dois le respecter....s'il manque des infos tu n'avais qu'à demander à ce que ce document soit réecrit.
A mon avis le prix de vente des chiots à naitre devait être indiqué dans ce contrat.
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