Ce contrat est il valable et quels peuvent etre mes devoirs envers le vendeur?

alors l'élevage réputé dont je parle à titre d'exemple possède un cheptel d'au moins 30 femelles dans chaque race (3).........les étalons setters saillissent jusqu'à 11 ans sous réserve de spermogramme correct par ailleurs mon retraité de 13 ans que j'ai fait d'ailleurs castrer depuis m'a sailli une chienne de la maison cet été (le prix de la piqure abortive super !) !
l'étalon que j'ai utilisé a 8 ans et des dizaines de saillies à son actif.......

AudreyDob a écrit:Ça te coute quoi les saillies à vie chez l'éleveur ???
Et il n'interdit pas que le chien saillisse à l'extérieur, juste qu'il ne soit pas fait n'importe quoi...

en quoi est ce une question d'argent et pourquoi toujours le ramener à ça ?
effectivement ça ne coute rien mais je trouve cet engagement un peu trop coercitif mais bon ! dans tous les cas je ne signerais jamais un contrat comme ça et je ne pourrais jamais imposer ça à un acheteur potentiel mais je suis certainement trop con.............

Qu'est ce qui est coercitif selon toi dans le fait de laisser son chien saillir les femelles de l'éleveur ?

le termes "à vie".......... ça peut aussi vouloir dire que tous les mois il peut descendre avec une femelle !
je n'aime pas les engagements de ce type (on n'est pas dans le cadre du mariage là )
si réellement on est dans le respect on marque sur le contrat 2 ou 3 saillies et après on en rediscute !

sylvie13 a écrit:alors l'élevage réputé dont je parle à titre d'exemple possède un cheptel d'au moins 30 femelles dans chaque race (3).........les étalons setters saillissent jusqu'à 11 ans sous réserve de spermogramme correct par ailleurs mon retraité de 13 ans que j'ai fait d'ailleurs castrer depuis m'a sailli une chienne de la maison cet été (le prix de la piqure abortive super !) !
l'étalon que j'ai utilisé a 8 ans et des dizaines de saillies à son actif.......

ou est le lien avec ce post ?

Perso je l'ai déjà écrit et je me suis jamais servie du chien en saillie... C'est juste une possibilité que je me laisse au cas où... Je me vois mal payer une saillie sur un chien que j'ai fait naître, enfin ça me ferait ch... c'est quand même le fruit de mon travail !

ben c'est pas toi qui vient de me dire que de toute façon à vie ça ne représentait finalement que 4 ou 5 saillies ? donc je te répond que non à vie pour certaines races ce n'est pas tout à fait ça !

Tiboop a écrit:Bonsoir,

Si quelqu'un peut m'éclairer sur le sujet...

Je viens de faire l’acquisition d'un chiot de compagnie, normalement pré inscrit au LOF et confirmable à l'age requis.
Nous avons récupéré le chiot, payé le prix fixé (attestation de vente remplie et signée). Ce chiot, à la particularité d'un pedigree inédit en France pour le moment, de plus il est le seul mâle de la porté. Le vendeur souhaite signer et clore la vente par un "contrat d'élevage".

La mention de "contrat d'élevage" avait été clairement "dite" lors de la pré-visite chez l'éleveur avant l’acquisition du chiot, et elle est mentionnée dans l’attestation de vente.

Le contrat d'élevage est peut-être legal, mais il a été remis 15 jours après la vente. Le chiot a été payé le jour de la vente, donc c'est mettre le couteau sur la poitrine de l'acquéreur du chiot... Qu'est ce qu'elle risque si elle n'est pas d'accord avec le contrat d'élevage, vu qu'il été presenté 15 jours après la cession ?

Mais peut-être il y a une truc que je n'est pas compris....

Je sais pas moi j'ai vraiment l'impression que l'acheteur ne sait pas trop où il a mis les pieds .
Mais envoyer un nouveau contrat par mail là oui çà me semble très abusif
Si çà ne l'est pas c'est cool je vais avoir 2 mails pour corriger des ventes.
ben oui 1 pour un mâle je vais lui dire de faire à SES frais les dépistages hanche & coude ,tare oculaire ,pattelas, tyroide bon elle en a pour à peine 450€ ,plus test adn .
afin que je puisse recuperer les saillies sur mes chiennes soit 3 environs à 1500€ la sailllie elle perd pas grand chose hein !!!
rien que sur 1 an c'est 4500€ à ne pas sortir mais elle a un chien d'expo au pedigree unique en france .....
Pour la femelle finalement je vais recuperer non pas 1 mais 3 portée et l'obliger d'utiliser mon etalon à pareille 1500€ la saille là aussi j'abuse à peine et pareille tous les tests à ses frais d'autand que la chienne n'a même pas été payer contrairement au mâle (1800€)
Et si un jour j'ai le super futur crac et que je peux pas le garder pour X raison je le place à quelqu'un que je connais et de confiance ,trop peu qu'il parte à l'autre bout de la France ou pire revende le chien car là quel recourt??
Eventuellement un procès j'ai une amie qui a eu 6 ans de procédure pour pouvoir garder pleinement çà chienne .

Sur la qualité du chien je reste là encore septique (je le souhaite) mais un chien d'expo n'est pas entretenu et prépare comme un chien de compagnie alors le chien va être j'ai son proprio et pris le we pour expo???
Et çà peut importe la race ,et pour peu qu'il y est du toilettage çà va être folklo la préparation

Oulala, que d’émules !!

Et bien, on ne pensait pas générer autant de discussions avec cette histoire de contrat, mais cela nous a permis d’avoir des infos intéressantes…merci tout le monde.

Par contre, afin d’éviter toute méprise, je souhaiterais apporter quelques précisions à ce message initial.

C’est la première fois que nous achetons un chien (le dernier nous avait été donné, car il n’avait pas de papiers, nous ne connaissions même pas la race (cf présentation), et nous voulions un chien de compagnie et de garde).

Nous ne sommes pas du tout au courant des pratiques liées à l’élevage. A l’origine nous ne cherchions pas non plus une bête de concours.

Il n’est certes pas donné ce chiot mais nous avons vu beaucoup plus cher… et si nous nous sommes permis de mettre un peu d’argent dans ce chien, c’est parce que nous avons pensé que nous pourrions aussi nous en faire rembourser une partie avec une saillie, mais notre objectif n’est pas d’en faire un business du tout, nous ne sommes pas éleveurs, chacun son job !

Ensuite, l’éleveur nous a quand même fait remarquer la qualité de son papier et nous a préconisé de faire quelques expos (ce que nous n’avions pas du tout envisagé au début). Je comprends très bien qu’il ait envie de voir comment est apprécié le résultat de sa sélection.

Pourquoi ne l'a-t'il pas gardé dans ce cas, se demandent certains : et bien tout simplement parce que nous avions mis une option sur un mâle de la portée (avec versement d’arrhes) et qu’il n’y en avait qu’un !
et peut-être a-t-il jugé que nous étions digne de confiance et au quel cas, merci, mais à cette question, seule l’éleveur peut répondre …

D’autre part, il ne s’agit pas d’un problème de confiance, mais qui, de nos jours, a envie de signer un quelconque papier sans avoir une idée de ce que le contenu implique ?


Nous préférons donc avoir des informations pour en discuter avec lui avant la signature, car nous n’avons pas l’intention de l’envoyer bouler avec son contrat, il contient de bonnes choses (pour tout ce qui relève de la santé du chien par exemple) ; quant à son élevage, il ne s’agit pas d’un élevage industriel, donc il n’y aura pas de saillies à outrance… et d’ailleurs, qu’il se réserve un droit de saillie sur ces chiennes, qui ne sont pas nombreuses, ne nous choque pas vu qu’il est à l’origine du papier (c’est son œuvre, la qualité de son travail), en plus ce sont les chiennes qui se déplaceront… donc tout va bien ! pas d’affolage, !

Le seul point qui peut éventuellement nous gêner est la restriction concernant les saillies extérieures : le fait qu’il puisse étudier le papier de la chienne me parait bien, de par son expérience et ses connaissances ; ce que je ne voudrais pas, c’est me voir refuser une, puis deux, puis trois saillies, etc… ce afin d’éviter que son super papier parte à la concurrence, car contrairement à nous, les concours occupent une place très importantes pour eux (ce que nous ne critiquons pas du tout).

Donc nous aurions dû poser cette question : dans la mesure où le chiot a été payé au prix plein pot (sans remise), que nous en sommes donc à 100% propriétaires, pouvons-nous le présenter à des saillies comme nous le voulons, sans qu’on puisse nous en empêcher ?

En sachant que nous ne ferons pas de notre chien une « pompe à sperme » (ce qui m’a fait beaucoup rire), mais il faut reconnaître que si grâce à lui, on peut se payer une petite semaine de vacances, on ne fera pas la tronche, c’est évident !

Vue de ma fenêtre, je trouverais plus équitable qu’il ait certes le droit de saillie à vie mais qu’en contre partie nous puissions faire ce que nous voulons quand nous le voulons, qu’en pensez-vous ?

Donc, on se détend, et on reprend calmement ?

Tiboop, je pense que tu as une bonne analyse et que tu as bien cerné les termes du contrat.

Peut être pourrais-tu rediscuter avec l'éleveur sur le point des saillies extérieures.
Il ne veut pas de saillies sur des NON-LOF ou non confirmé, ça c'est très bien et tout à fait compréhensif.
Après, il faudrait lui demander quelles sont les saillies qu'il pourrait refuser ...

vous répondez à tout ce que j'ai dit ..........
et pour ce qui est de faire saillir avec qui vous voulez ......... Je reprend
"le fait qu'il soit demandé de ne pas l'accoupler avec n'importe quelle chienne est pour protéger l'étalon .... et préserver son capital reproducteur .......... il est très facile si des chiots présentent des défauts d'en accuser l'étalon et de casser sa carrière de reproduction"

En effet tu peux tout à fait discuter ce point avec lui, voir si c'est pour "verrouiller son papier" ou juste "éviter le n'importe quoi", vu que vous êtes débutants...

Ce type de contrat est légalement abusif puisque le "bien" acheté t'appartient tu fais ce que tu veux MAIS j'ai déjà signé des contrats pire que cela et je les ai respecté car pour moi signer un contrat m'engage moralement .
Le seul truc qui me gêne dans ton contrat c'est que le nombre de saillies dues à l'éleveur n'est pas limitée, il n'est pas noté non plus si c'est l'étalon qui reçoit chez lui la femelle ou à l'élevage et qui fait le déplacement .
Par contre que l'éleveur demande de ne pas saillir n'importe quelle chienne c'est bien .
En résumé , légalement le chien t'appartient sans restriction une fois qu'il est payé , après c'est ton côté moral et bonne entente avec ton éleveur qui te fais accepter les clauses ou non .

kennel ba'kita a écrit:Je sais pas moi j'ai vraiment l'impression que l'acheteur ne sait pas trop où il a mis les pieds .
Mais envoyer un nouveau contrat par mail là oui çà me semble très abusif
Si çà ne l'est pas c'est cool je vais avoir 2 mails pour corriger des ventes.
ben oui 1 pour un mâle je vais lui dire de faire à SES frais les dépistages hanche & coude ,tare oculaire ,pattelas, tyroide bon elle en a pour à peine 450€ ,plus test adn .
afin que je puisse recuperer les saillies sur mes chiennes soit 3 environs à 1500€ la sailllie elle perd pas grand chose hein !!!

c'est le prix des saillies ça ??? redescend sur terre ......... c'est une race courante ........
et de toute façon il y a les saillies extérieures ........ et de toute façon s'il ne s'occupe pas du chien sorti sous tel ou tel juge pour le "monter" dans les points .......... le chien il reste à 1 point
ce n'est pas un maître néophyte qui va se retrouver dans cette jungle ........

kennel ba'kita a écrit:rien que sur 1 an c'est 4500€ à ne pas sortir mais elle a un chien d'expo au pedigree unique en france .....

kennel ba'kita a écrit:Pour la femelle finalement je vais recuperer non pas 1 mais 3 portée et l'obliger d'utiliser mon etalon à pareille 1500€ la saille là aussi j'abuse à peine et pareille tous les tests à ses frais d'autand que la chienne n'a même pas été payer contrairement au mâle (1800€)

ou tu en est là ???? y a pas de femelle dans le post ?????

kennel ba'kita a écrit:Et si un jour j'ai le super futur crac et que je peux pas le garder pour X raison je le place à quelqu'un que je connais et de confiance ,trop peu qu'il parte à l'autre bout de la France ou pire revende le chien car là quel recourt??
Eventuellement un procès j'ai une amie qui a eu 6 ans de procédure pour pouvoir garder pleinement çà chienne .

Sur la qualité du chien je reste là encore septique (je le souhaite) mais un chien d'expo n'est pas entretenu et prépare comme un chien de compagnie alors le chien va être j'ai son proprio et pris le we pour expo???
Et çà peut importe la race ,et pour peu qu'il y est du toilettage çà va être folklo la préparation

il est quand même capable de brosser son chien ???? et de le laver s'il y a lieu ????
que vas tu chercher là ???? c'est totalement H.S.

Je pense que Kennel ba'kita parle des saillies pour les akita, pas pour les BA.

criss a écrit:Ce type de contrat est légalement abusif puisque le "bien" acheté t'appartient tu fais ce que tu veux MAIS j'ai déjà signé des contrats pire que cela et je les ai respecté car pour moi signer un contrat m'engage moralement .
Le seul truc qui me gêne dans ton contrat c'est que le nombre de saillies dues à l'éleveur n'est pas limitée, il n'est pas noté non plus si c'est l'étalon qui reçoit chez lui la femelle ou à l'élevage et qui fait le déplacement .
Par contre que l'éleveur demande de ne pas saillir n'importe quelle chienne c'est bien .
En résumé , légalement le chien t'appartient sans restriction une fois qu'il est payé , après c'est ton côté moral et bonne entente avec ton éleveur qui te fais accepter les clauses ou non .

entièrement d'accord avec Criss !!!
ce type de contrat se discute avant, mais de toute façon, il est abusif, dans le sens où même si il est signé par les 2 parties, il n'engage pas l'acheteur..............

Le contrat classique est déjà signé non ? Pourquoi diable irait-il signer un avenant qu'il lui ferait plein d'obligations pour peu d'avantages ? Il n'est pas éleveur, se moque un peu, voir éperdument des concours, a peu de chances de faire de saillies rentables (encore moins si l'éleveur décide de refuser toutes les saillies potentielles pour préserver son courant de sang).
A part être à la disposition de l'éleveur (voir son chien partir pour une expo ou devoir l'accompagner, c'est une tres grosse contrainte quand ca tombe au mois de mai alors qu'on avait prévu de faire autre chose), réceptionner la femelle pendant les vacances estivales pour la saillie,( c'est pas le top pour de superbes vacances), il n'est pas vraiment gagnant puisque ce n'est pas sa passion.
A sa place, je ne signerai pas puisque d'ors et déjà le chien lui appartient de plein droit.

Demon et co a écrit:Le contrat classique est déjà signé non ? Pourquoi diable irait-il signer un avenant qu'il lui ferait plein d'obligations pour peu d'avantages ? Il n'est pas éleveur, se moque un peu, voir éperdument des concours, a peu de chances de faire de saillies rentables (encore moins si l'éleveur décide de refuser toutes les saillies potentielles pour préserver son courant de sang).
A part être à la disposition de l'éleveur (voir son chien partir pour une expo ou devoir l'accompagner, c'est une tres grosse contrainte quand ca tombe au mois de mai alors qu'on avait prévu de faire autre chose), réceptionner la femelle pendant les vacances estivales pour la saillie,( c'est pas le top pour de superbes vacances), il n'est pas vraiment gagnant puisque ce n'est pas sa passion.
A sa place, je ne signerai pas puisque d'ors et déjà le chien lui appartient de plein droit.

franchement, il a donné sa "parole" puisqu'ils en ont discuté avant l'achat !!!!!
papier ou pas, à partir du moment où tu t'engages tu fais ce qui était prévu.....

mircash a écrit:

Demon et co a écrit:Le contrat classique est déjà signé non ? Pourquoi diable irait-il signer un avenant qu'il lui ferait plein d'obligations pour peu d'avantages ? Il n'est pas éleveur, se moque un peu, voir éperdument des concours, a peu de chances de faire de saillies rentables (encore moins si l'éleveur décide de refuser toutes les saillies potentielles pour préserver son courant de sang).
A part être à la disposition de l'éleveur (voir son chien partir pour une expo ou devoir l'accompagner, c'est une tres grosse contrainte quand ca tombe au mois de mai alors qu'on avait prévu de faire autre chose), réceptionner la femelle pendant les vacances estivales pour la saillie,( c'est pas le top pour de superbes vacances), il n'est pas vraiment gagnant puisque ce n'est pas sa passion.
A sa place, je ne signerai pas puisque d'ors et déjà le chien lui appartient de plein droit.

franchement, il a donné sa "parole" puisqu'ils en ont discuté avant l'achat !!!!!
papier ou pas, à partir du moment où tu t'engages tu fais ce qui était prévu.....

Oui c'est pour cela qu'il faut bien réfléchir avant de signer car parfois ça peut être très lourd mais au pire si l'acheteur ne respecte pas le contrat , légalement l'éleveur n'a aucun recours .

Dans un contrat chat que j'ai signé (c'est très fréquent) je n'ai par exemple pas le droit de vendre des chatons pour la reproduction, c'est totalement abusif et ça ne tiendrais pas la route devant un tribunal (sauf que quand tu es éleveur si tu ne respectes pas , tu es grillé à vie dans le milieu !!!!)

mircash a écrit:

christophe20 a écrit:Ouai, faut pas pousser mémé dans les orties quand même hein !
(surtout quand elle est en short)
Bien sur qu'on peut mettre ce qu'on veut sur un contrat d'élevage, mais déjà au moment de la vente... on envoie pas un contrat 15 jours après, parce qu'on décide unilatéralement de nouveaux termes.
De plus, là c'est carrément de l'abus. Tout bénef pour l'éleveur !
Bien sur que c'est légal (quand signé au bon moment) mais il me parait un peu déséquilibré.
Si le mâle est si super que ça..... pourquoi il ne le garde pas l'éleveur ?
De plus il est trop vague.... Qui paye les déplacements du chien pour les saillies à vie !!En empêchant l'acheteur de faire saillir le chien comme il le souhaite lui.
Enfin ; en conclusion ; légal oui mais déséquilibré, surtout dans le temps....

c'est la femelle qui se déplace, pas le mâle

Ben oui, mais !
Je me déplace avec MON chien à l'autre bout du monde....
En quatre ans j'ai fait plus de 60 000 km, tu me suis avec tes femelles ?

Juste un petit HS, concernant le toilettage, (je suis ) , mais je n'ai pas vu de quelle race il s'agit, mais perso en expo avec du Westie, je ne pourrais assurer un bon toilettage, en dehors du bain et du peu que je sais faire,

Rien ne l'empêche de jouer le jeu et de préter son male à l'éleveur MAIS
accepter un contrat quasi unilatéral comme celui ci sans rabais sur le prix du chiot, sans garantie sur les possibilités de saillies extérieures et avec disponibilité illimitée, c'est se préparer à de vilains jours d'autant que l'éleveur avait juste mentionné ce contrat,en se rendant compte qu'il n'y avait qu'un seul male dans sa portée. En gros, le chien est réservé, des arrhes versées, l'éleveur ne veut pas se rétracter pour ne pas perdre d'argent et d'un coup mentionne la possibilité d'un "contrat" sans expliquer plus les obligations découlant de ce contrat. Tu es l'acheteur, tu veux ton chiot, tu dis oui sur le coup. Ensuite, tu as peut être le droit de réfléchir non ?
Donc, non, je ne signerais cet avenant tel quel à sa place.

noris a écrit:

je vois pas où il y a problème !
Les contrats d'élevage sont écrit comme cela !
C'est clair, précis et personne ne force l'acheteur à signer s'il n'est pas d'accord !

Ben en l' occurence j'ai vu des contrats d'élevage plus clairs et plus précis.